Déclaration de l’OCRCVM : préparation à une pandémie du COVID-19

La santé et la sécurité de nos employés et de tous les participants aux marchés canadiens sont d’une importance primordiale pour l’OCRCVM.

Par conséquent, l’OCRCVM communique étroitement avec des parties intéressées internes et externes et avec ses partenaires en réglementation. Nous surveillons de près l’évolution de la situation.

En cas de perturbation majeure, l’OCRCVM dispose, pour chacun de ses services de réglementation, de plans de continuité des activités (PCA) détaillés visant la poursuite de ses activités et fonctions essentielles. À titre préventif, l’OCRCVM a décidé d’exécuter certains éléments de ces plans pour veiller à ce que ses fonctions essentielles continuent d’être accomplies sans interruption – tout en prenant des mesures pour protéger avec vigilance son effectif dévoué contre la maladie et assurer son bien-être.

Bien que nous ayons recours à ces plans, nous continuons d’assumer nos responsabilités liées à la surveillance des marchés, et effectuons les inspections des sociétés de placement à distance dans la mesure du possible.

Nous continuerons de communiquer étroitement avec les membres des Autorités canadiennes en valeurs mobilières, les marchés, les sociétés de placement réglementées par l’OCRCVM et d’autres parties intéressées. Par exemple, alors que les courtiers mettent en œuvre leur propre PCA, nous avons publié une note d’orientation sur les PCA axés sur une pandémie, dans laquelle nous traitons des effets d’une pandémie potentielle.

L’OCRCVM surveille aussi les mises à jour fournies par les gouvernements, les organismes de réglementation de l’ensemble des provinces et territoires, les parties intéressées et les sources officielles nationales et internationales d’information sur le COVID-19.

L’OCRCVM adaptera ses plans et transmettra d’autres communications au besoin à mesure que la situation évoluera.