Table ronde du nouvel OAR : Gérer les crises touchant les membres du nouvel OAR qui négocient des cryptoactifs

Aperçu

Le 19 avril 2023, nous avons tenu une table ronde avec des membres du nouvel OAR autorisés à négocier des instruments ou des contrats visant des cryptoactifs (membres du nouvel OAR autorisés à négocier des cryptoactifs) et certaines de leurs principales contreparties. Cette table ronde avait pour objectif de déterminer les risques et les défis associés à la gestion par le nouvel OAR d’une crise ou d’une situation de détresse ou d’insolvabilité touchant une plateforme de négociation de cryptoactifs réglementée par le nouvel OAR.  

Contexte

Le nouvel OAR dispose de politiques et de procédures pour intervenir lors d’une crise ou d’une situation de détresse touchant les sociétés membres afin d’assurer la protection des actifs des investisseurs et la remise rapide de ces actifs à ces derniers, et de réduire au minimum la perturbation des marchés et du système. Ces situations de crise vont des perturbations temporaires à l’insolvabilité d’une société membre.

Nous avons tenu une table ronde avec des membres du nouvel OAR autorisés à négocier des cryptoactifs et leurs principales contreparties afin d’intégrer les aspects propres aux cryptoactifs dans nos politiques et procédures d’intervention en cas de crise.

Portée

Les discussions de la table ronde ne concernaient que les membres du nouvel OAR autorisés à négocier des cryptoactifs. Ernst & Young avait le mandat d’animer ces discussions.

Participants

Les participants à la table ronde étaient les membres autorisés à négocier des cryptoactifs ainsi que leurs dépositaires, fournisseurs de liquidité et principaux fournisseurs de technologies qui offrent des solutions pour le stockage de portefeuilles sécurisés pour la garde autonome des cryptoactifs et la production de rapports sur les chaînes de blocs. Ces participants étaient les suivants :

• Les membres autorisés à négocier des cryptoactifs
  • Coinsquare Capital Markets Ltd.
  • Services de compensation Fidelity Canada S.R.I.
• Les dépositaires
  • BitGo Trust Company
  • Coinbase Custody Trust Company, LLC
  • Fidelity Digital Asset Services, LLC
  • Gemini Trust Company, LLC
  • Tetra Trust Company
• Les fournisseurs de liquidité
  • Aquanow
  • B2C2
  • DV Chain
• Les fournisseurs de technologies
  • Chainalysis, Inc.
  • Fireblocks
• Les autres
  • Wealthsimple Digital Assets Inc1

Le Fonds canadien de protection des investisseurs (FCPI) était également présent à titre de participant.

Nous aimerions témoigner notre sincère gratitude aux participants, qui ont été nombreux à se déplacer à Toronto pour assister en personne à la réunion, pour leur précieuse contribution volontaire à notre table ronde.

Prochaines étapes

Nous assurerons le suivi des points soulevés durant la table ronde et mettrons à jour nos plans internes d’intervention en cas de crise afin d’être préparés le mieux possible et de réduire au minimum l’incertitude et le préjudice causé aux investisseurs, aux marchés et au secteur en cas de crise ou d’insolvabilité d’une société membre. Nous continuerons de consulter les participants du secteur à mesure qu’évolueront les questions liées à la réglementation des cryptoactifs.

• 1Actuellement autorisé à titre de courtier d’exercice restreint par la Commission des valeurs mobilières de l’Ontario.