Nouvelle publication du projet de modernisation des règles relatives aux dérivés – phase 1

L’OCRCVM publie de nouveau aux fins de consultation le projet de modification des Règles de l’OCRCVM visant à moderniser et à simplifier ses exigences relatives aux dérivés (la publication initiale).

Nous avons apporté des révisions au projet de modification présenté dans la publication initiale (le projet de modification révisé) pour les raisons suivantes :

• reproduire la plupart des modifications proposées dans la version à jour des Règles de l’OCRCVM qui est entrée en vigueur le 31 décembre 2021;
• proposer certaines modifications par rapport au projet de modification initial à la lumière de problèmes qui ont été soulevés et de suggestions qui ont été faites dans les lettres de commentaires que nous avons reçues à la suite de la publication initiale, ainsi que des commentaires des Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM).

Les objectifs et les considérations associés au projet de modification sont énoncés dans la publication initiale. Nous avons aligné les propositions du projet de modification révisé sur ces objectifs et considérations.