Modifications concernant les ordres conditionnels à une transaction sur dérivé

1. Commentaires reçus

Nous avons reçu deux lettres de commentaires en réponse au Bulletin 25‑0059. Nous présentons à l’annexe C un résumé des commentaires ainsi que nos réponses.

2. Mise en œuvre

Les modifications entreront en vigueur le 22 décembre 2025, soit 30 jours après la publication du présent bulletin.

À l’heure actuelle, la TSX est le seul marché canadien autorisé à offrir une fonctionnalité qui cadre avec la définition d’un ordre conditionnel à une transaction sur option. On s’attend à ce que les participants souhaitant exécuter un tel ordre le fassent à la TSX de manière conforme aux procédures de cette dernière qui visent les « transactions conditionnelles sur options » (ci‑après, les « transactions conditionnelles à une transaction sur option »).

Étant donné que l’exécution d’un ordre conditionnel à une transaction sur option doit respecter les procédures en vigueur de la TSX, on ne s’attend pas à ce que les participants aient un travail important à entreprendre sur le plan technologique pour permettre l’utilisation du nouveau type d’ordre. Il est possible de satisfaire à l’exigence d’appliquer une désignation d’ordre conforme au paragraphe 6.2 des RUIM en utilisant le marqueur « MS » qui existe déjà à la TSX et que cette dernière applique à l’exécution de « transactions conditionnelles à une transaction sur option ».

Le cas échéant, on s’attendra à ce que les participants actualisent leurs politiques et procédures en ce qui concerne l’utilisation des ordres conditionnels à une transaction sur option.

3. Annexes

Annexe A – Version modifiée des RUIM (soulignant les modifications)

Annexe B – Version modifiée des RUIM (nette)

Annexe C – Résumé des commentaires reçus et réponses de l’OCRI