1. Titres négociés activement 

Nous croyons toujours qu’il est important que les coupe-circuits pour titre individuel ne soient pas appliqués de façon trop large et qu’ils ne soient pas déclenchés par inadvertance par des fluctuations de cours qui peuvent être représentatives des caractéristiques de négociation habituelles d’un titre donné, par exemple un titre peu liquide, de moindre valeur ou affichant une volatilité historique à court terme élevée. Nous avons procédé à une analyse sur la mise en œuvre du programme de CCTI pour déterminer comment veiller à ce que les CCTI soient appliqués de façon appropriée. Par suite de cette analyse, l’OCRCVM a apporté les modifications suivantes au processus de détermination des titres négociés activement pour mieux appliquer les CCTI : 

• Utilisation d’une moyenne pondérée plutôt qu’une simple moyenne pour calculer le volume et la valeur des opérations; 
• Exclusion des données des cinq premiers jours de bourse (titres nouvellement cotés) du calcul de la moyenne pondérée du volume et de la valeur des opérations. 

1. Utilisation d’une moyenne pondérée 
   
   Un titre coté est considéré comme « négocié activement » sur un ou plusieurs marchés figurant dans un affichage consolidé du marché au cours de la période de trois mois civils terminée immédiatement avant la détermination : 
   • soit s’il s’est négocié en moyenne au moins 500 fois par jour de bourse;  
   • soit si la valeur moyenne des opérations dont il a fait l’objet a été d’au moins 1 200 000 $ par jour de bourse. 
   • Aux fins des calculs susmentionnés, nous utilisons une moyenne à pondération exponentielle (demi-vie3 de dix jours), plutôt qu’une simple moyenne comme il était énoncé dans les notes d’orientation antérieures. Notre analyse a révélé que l’utilisation d’une moyenne à pondération exponentielle comportant une demi-vie aux fins de la détermination des titres négociés activement :  
     • met davantage l’accent sur l’activité de négociation récente des titres;  
     • améliore l’efficacité des critères de sélection en accélérant l’ajout des titres négociés activement au programme de CCTI ou le retrait des titres inactifs. Cette nouvelle méthode de calcul permettra également d’accélérer l’ajout des titres affichant une récente augmentation de la liquidité au programme de CCTI et le retrait des titres dont la liquidité a diminué et qui sont devenus inactifs. 
2. Exclusion des données de négociation initiales portant sur les titres nouvellement cotés 
   
   En ce qui concerne les titres nouvellement cotés, nous exclurons les données des cinq premiers jours de bourse du calcul de la moyenne pondérée du volume et de la valeur des opérations. Cette approche permet d’éviter de prendre en compte les volumes de négociation excessifs parfois observés au cours des premiers jours de bourse dans le cadre de la détermination des titres négociés activement. Nous croyons que cette méthode est davantage représentative de l’activité de négociation « normale » des titres nouvellement cotés. 
   
   Notre analyse a aussi révélé que ces modifications amélioreront les critères de sélection des titres négociés activement et permettront de déterminer les titres assujettis aux coupe-circuits pour titre individuel. 
   
   Les titres cotés non visés par le programme de CCTI resteront assujettis à l’intervention réglementaire d’un responsable de l’intégrité du marché en vertu des pouvoirs que les RUIM confèrent actuellement à celui-ci4. 

3. Liste des titres assujettis aux CCTI 

L’OCRCVM continuera de publier quotidiennement sur son site Internet la liste des titres5 visés par les coupe-circuits pour titre individuel. Toute personne qui souhaite télécharger cette liste à partir de notre site Internet doit communiquer avec le personnel de l’OCRCVM (SSCBSupport@iiroc.ca) afin d’utiliser le protocole SFTP. Les modifications liées à la détermination des titres négociés activement exposées dans la présente note d’orientation entrent en vigueur le 27 janvier 2020.  

• 3« Demi-vie » : période durant laquelle la pondération exponentielle est réduite de moitié.
• 4Voir l’Avis de l’OCRCVM 12-0258 – Avis sur les règles – Note d’orientation – RUIM – Note d’orientation sur l’intervention réglementaire pour modifier ou annuler des transactions (20 août 2012).
• 5Voir la Liste des titres assujettis aux coupe-circuits pour titre individuel ainsi que l’Avis de l’OCRCVM 16-0152 – Avis sur les règles – Avis technique – Liste des titres assujettis aux coupe-circuits pour titre individuel (29 juin 2016).